Mentions Légales

Informations légales

MENTIONS LEGALES :

Correspondant aux obligations des articles 6-III et 19 de la Loi n* 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les visiteurs du site web : chirurgien-maxillo-facial.fr Ces informations qui suivent :

1. Bulletin légales :

Le chirurgien-maxillo-facial.fr est la propriété exclusive de Société civile de moyens SCM CENTRE D’IMPLANTOLOGIE BRETECHE, qui l’édite.

Société civile de moyens SCM CENTRE D’IMPLANTOLOGIE BRETECHE – N° Tel : 02 40 40 32 60

68 BD MEUSNIER DE QUERLON 44000 NANTES
Inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 443859210

N° TVA : FR54443859210
Adresse de courrier électronique : implanto.nantes@gmail.com

Le Fabriquant du site internet : BONNET RAPHAEL
Chef de la publication : BONNET RAPHAEL
Ou joindre le Responsable de la publication : implanto.nantes@gmail.com


Le Réalisateur est : BONNET RAPHAEL
Comment contacter le Développeur : implanto.nantes@gmail.com

Le site est hébergé par : OVH
SAS
Registre du commerce et des sociétés Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE (NAF) 2620Z
N*TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France


Ces Mentions Légales ont été réalisées via le générateur de mentions légales

2. Introduction :

Tout internaute qui utilise le site : chirurgien-maxillo-facial.fr est considéré comme utilisateur du site.
Le site web chirurgien-maxillo-facial.fr réuni plusieurs services, en l’état, disponible pour les usagés. Il est naturellement précisé que ceux-ci doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le Développeur du site chirurgien-maxillo-facial.fr. Le site chirurgien-maxillo-facial.fr est actualisé de façon régulière par BONNET RAPHAEL.
BONNET RAPHAEL s’efforce d’offrir sur le site web chirurgien-maxillo-facial.fr des informations les plus claires possibles (sous réserve de modifications), mais ne saurait certifier l’exactitude, la complétude et les informations transmises sur son site web, qu’elles soient de son fait ou non. En dépendance, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données sous son unique responsabilité.

3. Accessibilité Numérique :

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4. Droit de propriété intellectuelle :

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5. Liens hypertextes & cookies :

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6. Protection des biens & personnes – Maniement des données personnelles :

En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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